1. Éditeur du site
Le site movahealth.fr et l'application MOVA (ci-après « le Service ») sont édités par :
- Bastien Schulz — Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial MOVA
- Adresse : 73 avenue des Chênes, 06800 Cagnes-sur-Mer, France
- SIREN : 981 997 786 — immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) / RCS Antibes
- N° TVA intracommunautaire : FR65 981 997 786
- Téléphone : 06 20 65 56 09
- E-mail : bastienschulz@gmail.com
2. Directeur de la publication
Monsieur Bastien Schulz.
3. Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
- Hetzner Online GmbH — Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — Tél. : +49 (0)9831 505-0 — www.hetzner.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Service (marque MOVA, logos, textes, interfaces, graphismes, code, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.
Les contenus créés par les utilisateurs (plans, ressources, mesures, messages) restent leur propriété ; l'utilisateur concède à l'éditeur une licence limitée d'hébergement et de traitement strictement nécessaire au fonctionnement du Service.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité et notre page RGPD. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits sur vos données, exerçables à l'adresse bastienschulz@gmail.com.
6. Cookies
Le site vitrine n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et ne dépose aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience tiers. L'application utilise un identifiant de session nécessaire à l'authentification. Voir la Politique de confidentialité.
7. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations et la disponibilité du Service, sans garantie d'absence d'erreur ou d'interruption. MOVA n'est pas un dispositif médical et ne fournit ni diagnostic, ni traitement ; le Service ne se substitue pas à l'avis d'un professionnel de santé.
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions françaises compétentes.
9. Contact
Pour toute question : bastienschulz@gmail.com — 06 20 65 56 09.